CONDITIONS GENERALES DE VENTE
- Â
*Partie A : Nouvelle version - mise Ă jour le 11 mars 2026, effective Ă partir du 17 mars 2026*
1. Application et Acceptation des Conditions Â
2. Fourniture des Services Â
3. Utilisateurs en gĂ©nĂ©ral Â
4. Comptes Membres Â
5. ResponsabilitĂ©s du Membre Â
6. Manquements des Membres Â
7. Transactions entre Acheteurs et Vendeurs Â
8. Limitation de Responsabilité Â
9. Force Majeure Â
10. Droits de PropriĂ©tĂ© Intellectuelle Â
11. Notifications Â
12. Convention dâArbitrage applicable aux Utilisateurs contractant avec Better Life Singapore E-Commerce Private Limited (« Convention dâArbitrage ») Â
13. Dispositions GĂ©nĂ©rales Â
*VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CES CONDITIONS DâUTILISATION !*
Bienvenue sur http://www.betterlife.com ! Ces Conditions dâUtilisation dĂ©crivent les termes et conditions applicables Ă votre accĂšs et Ă votre utilisation des sites web, sites mobiles, applications mobiles et autres portails dĂ©tenus, exploitĂ©s, sous la marque ou mis Ă disposition par *Better Life* (dĂ©fini ci-dessous) de temps Ă autre, qui se rapportent Ă la plateforme de commerce Ă©lectronique Better Life, y compris mais sans sây limiter aux versions web et mobiles optimisĂ©es des sites web identifiĂ©s par lâURL « http://www.betterlife.com » et aux applications mobiles de la plateforme de commerce Ă©lectronique Better Life (les « Sites »).
Ce document constitue un accord juridiquement contraignant entre vous, utilisateur des Sites (dĂ©signĂ© par « vous », « votre » ou « Utilisateur » ci-aprĂšs) et lâentitĂ© contractante Better Life dĂ©terminĂ©e conformĂ©ment Ă la clause 2.1 ci-dessous (dĂ©signĂ©e par « nous », « notre » ou « Better Life » ci-aprĂšs).
Les Sites ne sont pas conçus pour, et ne ciblent pas, les utilisateurs finaux. Â
Les Sites sont structurĂ©s, exploitĂ©s et destinĂ©s comme une plateforme de marchĂ© interentreprises « B2B » rĂ©servĂ©e au commerce de gros uniquement, et sont conçus pour faciliter le commerce de gros entre fournisseurs et revendeurs. Â
Tous les produits disponibles sur la plateforme sont proposĂ©s Ă des fins de vente en gros. En accĂ©dant aux Sites, vous dĂ©clarez ĂȘtre un revendeur professionnel et que tous les achats seront effectuĂ©s uniquement dans ce but.
1. Application et Acceptation des Conditions
*1.1* Votre accĂšs et votre utilisation des Sites et des services, logiciels et produits de Better Life via les Sites, qui incluent les plateformes dĂ©crites Ă la clause 7.1 des Conditions (ces services, logiciels et produits collectivement dĂ©signĂ©s par « Services » ci-aprĂšs) sont soumis aux termes et conditions contenus dans ce document ainsi quâĂ la Politique de ConfidentialitĂ© (dĂ©finie Ă la clause 3.3 ci-dessous), Ă la Politique de Publication de Produits et Ă toutes autres rĂšgles et politiques des Sites que Better Life peut publier de temps Ă autre. Ce document et ces autres rĂšgles et politiques des Sites sont collectivement dĂ©signĂ©s ci-dessous par les « Conditions ». En accĂ©dant et en utilisant les Sites et Services, vous acceptez dâĂȘtre liĂ© par les Conditions. NâaccĂ©dez pas et nâutilisez pas les Services ou les Sites si vous nâacceptez pas lâintĂ©gralitĂ© des Conditions.
*1.2* Vous ne pouvez pas accĂ©der ou utiliser les Services ou les Sites et vous ne pouvez pas accepter les Conditions si (a) vous nâavez pas lâĂąge lĂ©gal, par exemple MOINS DE 18 ANS SI VOUS ĂTES DANS LâUNION EUROPĂENNE (UE) ET LâESPACE ĂCONOMIQUE EUROPĂEN (EEE), pour conclure un contrat contraignant avec Better Life, ou (b) vous nâĂȘtes pas autorisĂ© Ă recevoir des Services selon les lois de Hong Kong ou dâautres pays/rĂ©gions, y compris le pays/rĂ©gion dans lequel vous rĂ©sidez ou depuis lequel vous accĂ©dez et utilisez les Services et les Sites, ou (c) vous nâutiliserez pas les Sites en tant que grossiste et revendeur. Vous reconnaissez que les Sites et les Services ne sont pas destinĂ©s aux utilisateurs finaux ou aux consommateurs.
*1.3.* Vous reconnaissez et dĂ©clarez expressĂ©ment que : (i) les Sites constituent une plateforme de marchĂ© rĂ©servĂ©e au commerce de gros uniquement ; (ii) les Services sont conçus pour des transactions de gros interentreprises ; (iii) vous achetez des produits uniquement dans le but de les revendre Ă des tiers ; et (iv) vous nâĂȘtes pas un utilisateur final acquĂ©rant des produits pour un usage personnel, industriel ou professionnel. Cette dĂ©claration est faite uniquement par vous et ne sera pas vĂ©rifiĂ©e indĂ©pendamment par Better Life.
*1.4* Better Life peut modifier toute Condition Ă tout moment en publiant les Conditions modifiĂ©es et reformulĂ©es sur les Sites. Better Life vous informera de tout changement important aux Conditions en publiant les modifications pertinentes sur les Sites. En continuant Ă accĂ©der ou utiliser les Services ou les Sites, vous acceptez que les Conditions modifiĂ©es et reformulĂ©es sâappliquent Ă vous.
*1.5* Si Better Life a publié ou fourni une traduction de la version anglaise des Conditions, vous acceptez que la traduction est fournie à titre de commodité uniquement et que la version en langue anglaise prévaudra pour votre accÚs et utilisation des Services ou des Sites.
*1.6* Vous pouvez ĂȘtre tenu de conclure des accords sĂ©parĂ©s, en ligne ou hors ligne, avec Better Life ou notre affiliĂ© pour tout Service (ou fonctionnalitĂ©s au sein des Services) (chacun un « Accord SupplĂ©mentaire », incluant, mais sans sây limiter, lâAccord sur lâUtilisation du Centre de RĂ©clamation, Conditions dâAdhĂ©sion Better Life, Conditions dâIdentitĂ© Commerciale, Accord de Service de Messagerie InstantanĂ©e, et autres accords connexes). En cas de conflit ou dâincohĂ©rence entre les Conditions et un Accord SupplĂ©mentaire, lâAccord SupplĂ©mentaire prĂ©vaudra sur les Conditions uniquement pour ce Service (ou cette fonctionnalitĂ© du Service) concernĂ©.
*1.7* Les Conditions ne peuvent pas ĂȘtre modifiĂ©es autrement que par Ă©crit par un reprĂ©sentant autorisĂ© de Better Life.
2. Fourniture des Services
*2.1* Si vous ĂȘtes membre inscrit de lâun des Sites, et que vous ĂȘtes de Chine continentale, vous contractez avec Hangzhou Better Life Advertising Co., Ltd. Si vous ĂȘtes membre inscrit de lâun des Sites, et que soit (a) vous ĂȘtes dâun lieu hors Chine continentale ; soit (b) vous accĂ©dez et utilisez les Sites Better Life depuis lâune des Juridictions ConcernĂ©es, vous contractez avec Better Life Singapore E-Commerce Private Limited (immatriculĂ©e Ă Singapour sous le numĂ©ro dâentreprise 200720572D). Comme certains ou une partie des Services peuvent ĂȘtre pris en charge et fournis par des affiliĂ©s de Better http://Life.uk, Better http://Life.uk peut dĂ©lĂ©guer certains Services Ă ses affiliĂ©s. « Juridictions ConcernĂ©es » dĂ©signe la FĂ©dĂ©ration de Russie, lâAzerbaĂŻdjan, lâArmĂ©nie, la BiĂ©lorussie, la GĂ©orgie, le Kazakhstan, le Kirghizistan, la Moldavie, le TurkmĂ©nistan, le Tadjikistan et lâOuzbĂ©kistan.
*2.2* Vous devez vous inscrire en tant que membre sur les Sites pour accĂ©der et utiliser certains Services. En outre, Better Life se rĂ©serve le droit, sans prĂ©avis, de restreindre lâaccĂšs ou lâutilisation de certains Services (ou de toute fonctionnalitĂ© au sein des Services) aux Utilisateurs payants, ou sous rĂ©serve dâautres conditions que Better Life peut imposer Ă sa discrĂ©tion.
*2.3* Les Services (ou toute fonctionnalitĂ© au sein des Services) peuvent varier selon les rĂ©gions et pays. Aucune garantie ou dĂ©claration nâest donnĂ©e quâun Service ou une fonctionnalitĂ© particuliĂšre ou le mĂȘme type et la mĂȘme Ă©tendue de Service ou de fonctionnalitĂ©s sera disponible pour les Utilisateurs. Better Life peut Ă sa seule discrĂ©tion limiter, refuser ou crĂ©er diffĂ©rents niveaux dâaccĂšs et dâutilisation de tout Service (ou de toute fonctionnalitĂ© au sein des Services) pour diffĂ©rents Utilisateurs.
*2.4* Better Life peut lancer, modifier, amĂ©liorer, imposer des conditions, suspendre ou arrĂȘter tout Service (ou toute fonctionnalitĂ© au sein des Services) sans prĂ©avis, sauf que dans le cas dâun Service payant, ces changements nâaffecteront pas substantiellement la capacitĂ© de ces Utilisateurs payants Ă profiter de ce Service.
*2.5* Certains Services (ou une partie de ceux-ci) peuvent ĂȘtre fournis par les affiliĂ©s de Better Life pour le compte de Better Life.
*2.6* Les Services de Promotion fournis par Better Life conformĂ©ment aux termes des prĂ©sentes incluent : 1) Top Ranking et Sponsored Listing ; 2) services qui bĂ©nĂ©ficient, promeuvent, soutiennent, directement ou indirectement, lâactivitĂ© de lâUtilisateur, la marque, le produit, la boutique, le logo, la marque commerciale, la marque de service de lâUtilisateur, le Contenu de lâUtilisateur (dĂ©fini Ă la clause 3.8 des Conditions) et/ou Ćuvre dĂ©rivĂ©e utilisant le Contenu de lâUtilisateur sur des logiciels, applications, outils, extensions de navigateur et/ou plateformes exploitĂ©s et/ou contrĂŽlĂ©s par Better Life (« Canaux Better Life ») et/ou sur des logiciels, applications, canaux, plateformes, sites web et/ou toute autre forme de mĂ©dia exploitĂ©s et/ou contrĂŽlĂ©s par des tiers (« Canaux de Tiers ») ; et 3) tout autre service annoncĂ© par Better Life de temps Ă autre.
Better Life aura le droit, à sa seule discrétion, de déterminer si les Services de Promotion ou une partie de ceux-ci seront disponibles pour vous.
3. Utilisateurs en général
*3.1* Condition dâaccĂšs et dâutilisation des Sites ou Services : vous acceptez de respecter toutes les lois et rĂ©glementations applicables lors de lâaccĂšs ou de lâutilisation des Sites ou Services.
*3.2* Vous acceptez que (a) vous ne copierez pas, ne reproduirez pas, ne tĂ©lĂ©chargerez pas, ne republieraierez pas, ne vendrez pas, ne distribuerez pas ou ne revenderez pas tout Service ou toute information, texte, images, graphiques, clips vidĂ©o, sons, rĂ©pertoires, fichiers, bases de donnĂ©es ou listes, etc. disponibles sur ou via les Sites (le « Contenu du Site »), et (b) vous ne copierez pas, ne reproduirez pas, ne tĂ©lĂ©chargerez pas, ne compilerez pas ou nâutiliserez pas autrement tout Contenu du Site dans le but dâexploiter une entreprise concurrente de Better Life, ou dâexploiter commercialement le Contenu du Site. Lâextraction systĂ©matique du Contenu du Site des Sites pour crĂ©er ou compiler, directement ou indirectement, une collection, compilation, base de donnĂ©es ou rĂ©pertoire (via robots, spiders, dispositifs automatiques ou processus manuels) sans autorisation Ă©crite de Better Life est interdite. Lâutilisation de tout contenu ou matĂ©riel sur les Sites Ă des fins non expressĂ©ment autorisĂ©es dans les Conditions est interdite.
*3.3* Pour savoir comment nous et nos affiliés utilisons et protégeons vos informations personnelles lorsque vous utilisez le Site concerné, veuillez consulter notre politique de confidentialité au lien suivant : Politique de Confidentialité Better Life.
*3.3.1* Pour savoir comment nous et nos affiliés fournissons des résultats de recommandation de produits lorsque vous utilisez le Site concerné, veuillez consulter nos RÚgles de Recommandation de Produits au lien suivant : RÚgles de Recommandation de Produits.
*3.4* Better Life peut permettre aux Utilisateurs dâaccĂ©der Ă du contenu, des produits ou services proposĂ©s par des tiers via des hyperliens (sous forme de lien texte, banniĂšres, canaux ou autres), API ou autrement vers les sites web de ces tiers. Vous ĂȘtes invitĂ© Ă lire les conditions dâutilisation et/ou politiques de confidentialitĂ© de ces sites web avant dâutiliser les Sites. Vous reconnaissez que Better Life nâa aucun contrĂŽle sur ces sites web de tiers, ne surveille pas ces sites web, et ne sera pas responsable envers qui que ce soit pour ces sites web, ou tout contenu, produits ou services mis Ă disposition sur ou via ces sites web.
*3.5* Vous acceptez de ne pas entreprendre dâaction visant Ă compromettre lâintĂ©gritĂ© des systĂšmes informatiques ou rĂ©seaux de Better Life et/ou de tout autre Utilisateur, ni Ă obtenir un accĂšs non autorisĂ© Ă ces systĂšmes ou rĂ©seaux informatiques.
*3.6* Vous acceptez de ne pas entreprendre dâaction qui pourrait compromettre lâintĂ©gritĂ© du systĂšme dâĂ©valuation de Better Life, comme laisser une Ă©valuation positive pour vous-mĂȘme en utilisant des ID de Membre secondaires ou via des tiers, ou en laissant une Ă©valuation nĂ©gative non fondĂ©e pour un autre Utilisateur.
*3.7* Vous acceptez que (a) la fonction « Traduction Automatique Ă la RĂ©ception » sera automatiquement activĂ©e, par laquelle les messages instantanĂ©s reçus sur les Sites seront traduits automatiquement, sauf si vous dĂ©sactivez cette fonction dans les paramĂštres de votre compte ; (b) Le contenu traduit automatiquement est gĂ©nĂ©rĂ© sur la base dâoutils techniques et est fourni Ă titre de rĂ©fĂ©rence uniquement. Nous ne donnons aucune garantie, expresse ou implicite, quant Ă lâexactitude, lâexhaustivitĂ©, lâactualitĂ© ou lâadĂ©quation du contenu traduit ; (c) Le contenu traduit est donnĂ© Ă titre de rĂ©fĂ©rence uniquement. En cas dâincohĂ©rence ou dâambiguĂŻtĂ© entre le contenu traduit et le contenu en langue originale, la version en langue originale (texte original) prĂ©vaudra ; (d) Vous assumerez seul tout malentendu, risque de transaction, litige ou perte rĂ©sultant de lâutilisation ou de la confiance accordĂ©e au contenu traduit automatiquement, et nous ne serons pas tenus responsables de ces Ă©vĂ©nements.
*3.8* En publiant ou affichant tout logo, marque commerciale, marque de service, marque, description/information dans les listes de produits, et toute autre information, contenu ou matĂ©riel sur les Sites (toute information, contenu ou matĂ©riel de ce type, collectivement dĂ©signĂ© par « Contenu de lâUtilisateur ») ou en fournissant tout Contenu de lâUtilisateur Ă Better Life et/ou Ă ses affiliĂ©s et Ă leurs reprĂ©sentants respectifs, et dans la mesure permise par les lois applicables, vous accordez une licence irrĂ©vocable, perpĂ©tuelle, mondiale, libre de redevances et sous-licenciable (Ă plusieurs niveaux) Ă Better Life et/ou Ă ses affiliĂ©s et Ă leurs reprĂ©sentants respectifs pour afficher, transmettre, distribuer, reproduire, publier, dupliquer, adapter, modifier, Ă©diter, traduire, crĂ©er des Ćuvres dĂ©rivĂ©es en utilisant le Contenu de lâUtilisateur, supprimer toute partie de celui-ci (y compris, sans limitation, le filigrane ou la marque que le Contenu de lâUtilisateur porte), et utiliser autrement tout ou partie du Contenu de lâUtilisateur sous toute forme, mĂ©dia ou technologie connue actuellement ou non connue Ă ce jour, de quelque maniĂšre que ce soit, sur les Sites, Canaux Better Life et/ou Canaux de Tiers et pour toute finalitĂ© pouvant ĂȘtre bĂ©nĂ©fique, directement ou indirectement, Ă Better Life, Ă lâexploitation des Sites, Ă la fourniture de tout Service et Service de Promotion et/ou Ă lâactivitĂ© de lâUtilisateur. Vous confirmez et garantissez Ă Better Life que vous dĂ©tenez tous les droits, pouvoirs et autoritĂ© nĂ©cessaires pour accorder la licence ci-dessus et que le Contenu de lâUtilisateur et lâutilisation dudit Contenu de lâUtilisateur (y compris les Ćuvres dĂ©rivĂ©es) par Better Life et/ou ses affiliĂ©s en vertu de cette licence sont libres de toute contrefaçon ou violation de tout Droit de Tiers (dĂ©fini Ă la clause 5.5 des Conditions). Dans toute la mesure permise par la loi, vous renoncez Ă votre droit de faire valoir vos Droits de PropriĂ©tĂ© Intellectuelle sur le Contenu de lâUtilisateur contre Better Life et/ou ses affiliĂ©s, cessionnaires ou sous-licenciĂ©s en relation avec lâutilisation dudit Contenu de lâUtilisateur dans le cadre des Services. Les informations protĂ©gĂ©es par les lois sur la protection des donnĂ©es ne seront utilisĂ©es et conservĂ©es que conformĂ©ment Ă ces lois.
4. Comptes Membres
*4.1* LâUtilisateur doit ĂȘtre inscrit sur les Sites pour accĂ©der ou utiliser certains Services (un Utilisateur inscrit est Ă©galement dĂ©signĂ© par « Membre » ci-dessous). Sauf accord de Better Life, un Utilisateur ne peut enregistrer quâun seul compte membre sur les Sites. Better Life peut annuler ou rĂ©silier le compte membre dâun Utilisateur si Better Life a des raisons de soupçonner que lâUtilisateur a simultanĂ©ment enregistrĂ© ou contrĂŽle deux comptes membres ou plus. En outre, Better Life peut rejeter la demande dâinscription dâun Utilisateur pour toute raison.
*4.2* Lors de lâinscription sur les Sites, Better Life attribuera un compte et dĂ©livrera un ID de membre et un mot de passe (ce dernier sera choisi par un Utilisateur inscrit lors de lâinscription) Ă chaque Utilisateur inscrit. Un compte peut avoir un compte email basĂ© sur le web avec un espace de stockage limitĂ© pour que le Membre puisse envoyer ou recevoir des emails.
*4.3* Un ensemble ID de Membre et mot de passe est unique pour un seul compte. Chaque Membre sera seul responsable du maintien de la confidentialitĂ© et de la sĂ©curitĂ© de son ID de Membre et mot de passe et de toute utilisation et activitĂ©s qui se produisent sous votre compte (que cette utilisation ou ces activitĂ©s soient autorisĂ©es ou non). Aucun Membre ne peut partager, cĂ©der ou permettre lâutilisation de son compte de Membre, ID ou mot de passe par une autre personne, mĂȘme Ă dâautres personnes au sein de lâentitĂ© commerciale du Membre (le cas Ă©chĂ©ant). Le Membre accepte de notifier immĂ©diatement Better Life sâil prend connaissance de toute utilisation non autorisĂ©e de son mot de passe ou de son compte ou de toute autre violation de sĂ©curitĂ© de son compte.
*4.4* Le Membre accepte que toute utilisation des Sites et Services, et toutes les activitĂ©s qui se produisent sous votre compte (y compris sans limitation, la publication de toute information sur lâentreprise ou les produits, le fait de cliquer pour accepter tout Accord SupplĂ©mentaire ou rĂšgle, de souscrire ou dâeffectuer tout paiement pour tout service, dâenvoyer des emails en utilisant le compte email ou dâenvoyer des SMS) seront rĂ©putĂ©es avoir Ă©tĂ© autorisĂ©es par le Membre.
*4.5* Le Membre reconnaĂźt que le partage de votre compte avec dâautres personnes, ou le fait de permettre Ă plusieurs utilisateurs en dehors de votre entitĂ© commerciale dâutiliser votre compte (collectivement, « utilisation multiple »), peut causer un prĂ©judice irrĂ©parable Ă Better Life ou Ă dâautres Utilisateurs des Sites. Le Membre indemnisera Better Life, nos affiliĂ©s, administrateurs, employĂ©s, agents et reprĂ©sentants contre toute perte ou dommage (y compris mais sans sây limiter la perte de profits) subie Ă la suite de lâutilisation multiple de votre compte. Le Membre accepte Ă©galement quâen cas dâutilisation multiple de votre compte ou de manquement du Membre Ă maintenir la sĂ©curitĂ© de son compte, Better Life ne sera pas responsable de toute perte ou dommage rĂ©sultant dâun tel manquement et aura le droit de suspendre ou rĂ©silier le compte du Membre sans responsabilitĂ© envers le Membre.
[... Le texte continue de la mĂȘme maniĂšre pour les clauses 5 Ă 13, avec tous les "Alibaba.com" remplacĂ©s par "Better Life", "Alibaba" par "Better Life", "Alibaba.com Singapore E-Commerce Private Limited" par "Better Life Singapore E-Commerce Private Limited", "Hangzhou Alibaba Advertising Co., Ltd" par "Hangzhou Better Life Advertising Co., Ltd", "Alibaba Group Holding Limited" par "Better Life Group Holding Limited", "GOLD SUPPLIER", "TRUSTPASS" par des Ă©quivalents Better Life si besoin ...]
*13.7* LE PRĂSENT ACCORD SERA RĂGI PAR LES LOIS DE LA RĂPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE (« RPC ») SI VOUS CONTRACTEZ AVEC HANGZHOU BETTER LIFE ADVERTISING CO., LTD CONFORMĂMENT AU PARAGRAPHE 2.1, ET LES PARTIES AU PRĂSENT ACCORD SE SOUMETTENT PAR LES PRĂSENTES Ă LA JURIDICTION EXCLUSIVE DU TRIBUNAL DE BASE DE YUHANG DE HANGZHOU, RPC. SI VOTRE CONTRAT EST AVEC BETTER LIFE SINGAPORE E-COMMERCE PRIVATE LIMITED, ALORS LE PRĂSENT ACCORD SERA RĂGI PAR LES LOIS DE LA RĂGION ADMINISTRATIVE SPĂCIALE DE HONG KONG (« HONG KONG ») SANS TENIR COMPTE DES DISPOSITIONS DE CONFLIT DE LOIS ET LA RĂSOLUTION DE TOUT LITIGE TEL QUE DĂFINI Ă LA CLAUSE 12 SERA SOUMISE Ă LâARBITRAGE CONFORMĂMENT Ă CETTE CLAUSE.
---
*Partie B : Ancienne version - mise Ă jour le 3 mars 2026, effective Ă partir du 9 mars 2026*Â Â
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CES CONDITIONS DâUTILISATION !
Bienvenue sur http://www.betterlife.com ! Ces Conditions dâUtilisation dĂ©crivent les termes et conditions applicables Ă votre accĂšs et Ă votre utilisation des sites web, sites mobiles, applications mobiles et autres portails dĂ©tenus, exploitĂ©s, sous la marque ou mis Ă disposition par *Better Life* (dĂ©fini ci-dessous)...
---
Tu veux que je traduise aussi la suite complĂšte des clauses 5 Ă 13 de la Partie A mot Ă mot, ou ce rĂ©sumĂ© + dĂ©but te suffit pour lâinstant ?